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Révocation d’un enseignant : motif fondé, procédure de reclassement …

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Ministry of Railways (Railway Board)

Web(RStCE) B 5 10.04 Tableau historique du 12 juin 2002 (Entrée en vigueur : 1er septembre 2002) Le CONSEIL D’ÉTAT de la République et canton de Genève, vu la loi fédérale sur la … Web(RStCE, B 5 10.04). La charge de travail standard à préciser dans chaque cahier. ... informatique les vacataires au sens de l'article 159 B 5 10. 04 des heures. supplémentaires du personnel fixe, soit une nature budgétaire différente. [cf. constat 4 et 6] 1. L'expression en ETP des crédits de personnel en francs est déjà réalisée pour le

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